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Siège social : DSO-IFZA, IFZA Properties, Dubai Silicon Oasis, UAE
Courriel : contact@ownertechnology.com
Siret / Identifiant local : License Number 55092
Directeur de la publication : Paul Edouard Michel Faucomprez
Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE
Les Services sont accessibles par réseau Internet 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, événement hors de contrôle de l'Éditeur et/ou de l'Hébergeur du service, pannes éventuelles ou interventions de maintenance nécessaires pour assurer le bon fonctionnement du service.
Owner Technology s'engage à mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une bonne qualité d'accès au service et assurer la fiabilité et la rapidité de mise en ligne des données qu'il diffuse.
L'Utilisateur déclare connaître et accepter les caractéristiques et les limites de la transmission d'informations par ce réseau.
ARTICLE 3 : CONTENU DU SITE
Les informations figurant sur le Site et/ou accessibles par le Site proviennent de sources considérées comme fiables. Néanmoins, ces informations sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. Owner Technology se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.
L'utilisation des informations disponibles sur le Site se fait sous l'entière et seule responsabilité de l'Utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la responsabilité de Owner Technology puisse être engagée.
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De même, Owner Technology décline toute responsabilité en ce qui concerne le contenu, le fonctionnement, les services proposés et l'accès des sites web édités par des tiers et accessibles depuis le Site par des liens hypertextes.
ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'architecture globale du Site https://ownertechnology.com/ et son contenu sont la propriété exclusive de Owner Technology, et font l'objet d'une protection légale au titre de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou adaptation totale ou partielle du Site, sans autorisation expresse de Owner Technology, est interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute réutilisation ou extraction des bases de données est également interdite (articles L. 343-1 et suivants du CPI).
La reproduction des marques et logos de Owner Technology sans autorisation est interdite (articles L. 713-2 et suivants du CPI).
ARTICLE 5 : POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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